Conditions Générales de Vente (CGV) :
Objet :
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre l'agence de communication Pop and Clap et ses clients dans le cadre de la fourniture de ses services.
Prestations :
Pop and Clap propose des services de communication, comprenant notamment la création de contenus graphiques, la conception de sites internet, la gestion des réseaux sociaux, la création de campagnes publicitaires, et autres services liés à la communication.
Devis et Commande :
Avant toute prestation, le client peut demander un devis détaillé à Pop and Clap. La commande des services s'effectue après acceptation du devis par le client. Toute commande est ferme et définitive.
Prix et Modalités de Paiement :
Les prix des prestations sont indiqués dans le devis. Ils sont exprimés en euros et hors taxes. Le paiement s'effectue selon les modalités précisées dans le devis, généralement par virement bancaire ou par chèque. Tout retard de paiement pourra entraîner des pénalités de retard.
Propriété Intellectuelle :
Les créations réalisées par Pop and Clap restent la propriété intellectuelle de l'agence jusqu'au paiement intégral des prestations. Une fois les prestations payées, le client dispose des droits d'utilisation des créations dans les conditions définies dans le contrat.
Responsabilités :
Pop and Clap s'engage à fournir ses services avec diligence et professionnalisme. Cependant, l'agence ne peut être tenue pour responsable des dommages indirects ou imprévisibles causés par ses prestations.
Confidentialité :
Pop and Clap s'engage à respecter la confidentialité des informations fournies par le client dans le cadre de la réalisation des prestations. Ces informations ne seront en aucun cas divulguées à des tiers sans l'accord préalable du client.
Modification et Résiliation :
Toute modification ou résiliation de commande doit faire l'objet d'un accord écrit entre les parties. En cas de résiliation, le client devra régler les prestations réalisées jusqu'à la date de résiliation, ainsi que les éventuels frais engagés par Pop and Clap.
Litiges :
En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution à l'amiable. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents selon les règles de droit commun.
En acceptant un devis de Pop and Clap, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente.